Archives des administrations départementales relatives à la Guerre 1914-1918

2 E – Registres de décès

L'acte de décès est transcrit dans le registre de l'année courante - ou le suivant - pour les morts identifiés au moment de leur décès, ou dans le registre de l'année de notification du jugement pour les morts non identifiés dont le décès a été reconnu quelques années plus tard. 

  

1 M – Administration générale du département

  • 1 M 487 : Mobilisation générale et mise en état de guerre : instructions, correspondance, rapports (juil.-sept. 1914). Contient notamment : Les devoirs du maire en cas de mobilisation générale / Paul Dislère. - Nouvelle éd. [2e éd.]. - Paris : P. Dupont, 1913. - II-117 p.
  • Navires américains à quai, aux Sables-d'Olonne, 1918 (BIB 4509) 

    1 M 488 : Etat moral de la population : instructions, correspondance, rapports (1914-1918)
  • 1 M 489-490 : Censure : instructions, correspondance, journaux et articles censurés (1914-1917)
  • 1 M 491 : Modèles de cartes postales saisies chez des éditeurs (1914-1918)
  • 1 M 492 : Troupes américaines en Vendée : instructions, correspondance, affaires diverses (1918-1919)
  • 1 M 539 : Fête de la Victoire, 3 novembre 1918. Commémoration de l’armistice du 11 novembre 1918 (1920-1939)
  • 1 M 562, 564-566, 568 : Légion d’honneur : instructions, propositions, nominations, états des décès (1833-1939)
  • 1 M 583 : Médaille militaire (1863-1936)
  • 1 M 589 : Médailles commémoratives étrangères (1916-1938)

  

> Les décorations sont mentionnées dans les registres matricules disponibles aux Archives départementales [ en ligne]. Le Centre des archives du personnel militaire de Pau (CAPM) conserve les dossiers d'attribution de la médaille des évadés (1914-1918) et le fichier des citations depuis 1914. L’administration de la médaille militaire est confiée à la Grande chancellerie de la Légion d'honneur (Paris). 

  

4 M – Police

  • 4 M 250 : Dossier des frères Raas (d’origine suisse), directeurs de la beurrerie de Nesmy suspectés de surévaluer les prix en dépassant systématiquement les cours, dans un but d'accaparement (1917-1922)
  • 4 M 422 : Surveillance de la presse et du cinéma : instructions, correspondance (1913-1920)
  • 4 M 423-425 : Suspects de la première Guerre mondiale (1914-1918)
  • 4 M 426 : Recherche de déserteurs (1918)
  • 4 M 427 : Surveillance des côtes (1916-1923)

Surveillance des ressortissants de pays ennemis

  • Cartes de réfugiés alsaciens-lorrains (4 M 260) 

    4 M 254 : Biens et créances appartenant à des ressortissants de pays ennemis : instructions, correspondance (1914-1926)
  • 4 M 255 : Journaux tchèques et yougoslaves (1915)
  • 4 M 256 : Prisonniers de guerre ennemis, main d’œuvre : instructions, correspondance (1914-1919)
  • 4 M 257-260 : Alsaciens-Lorrains (1914-1918)
  • 4 M 261-280 : Dépôts d’internement : affaires générales (1910-1931)
  • 4 M 281-286 : Dépôt d’internement de L’Ile-d’Yeu (1914-1919)
  • 4 M 287-289 : Dépôt d’internement de Luçon (1914-1920)
  • 4 M 290-291 : Dépôt d’internement de Noirmoutier (1914-1919)
  • 4 M 292 : Dépôt d’internement de La Roche-sur-Yon : organisation (1914)
  • 4 M 293-296 : Dépôt d’internement des Sables-d’Olonne (1914-1921)
  • 4 M 297-319 : Dossiers individuels des internés (1914-1919)
  • 4 M 320-342* : Fonds du dépôt de Noirmoutier (1914-1919)
    Instructions et circulaires, correspondance, états nominatifs et numériques, comptabilité, documents relatifs à l’organisation du centre.

   

6 M – Economie, subsistance

  • 6 M 1020*-1033 : Ravitaillement pendant la guerre (1914-1919)

  

1 O – Affaires communales [en ligne]

Quelques pièces relatives à la construction des monuments aux morts des communes. 

  

1 R – Recrutement de l’armée [en ligne]

Conseil de révision et registres matricules par classe. 

  

2 R – Organisation de l’armée [en ligne]

  

3 R – Anciens combattants et victimes de guerre [en ligne]

  

9 R et 10 R – Prisonniers de guerre ennemis (1914-1920) et Organismes temporaires du temps de la Première Guerre mondiale (1914-1929) [en ligne]

  

1 T – Instruction publique, sciences et arts [en ligne]

  • Projet de monument aux morts à Curzon (2Num31-183) 

    1 T 1018 : Utilisation du lycée de La Roche-sur-Yon comme hôpital militaire (1914-1918) 

  • 1 T 1227 : Instructions et correspondance relatives aux réfugiés et aux souscriptions de guerre, liste des internats pouvant héberger des réfugiés, 1914-1919
  • 1 T 2074 : Location d'immeubles pour le fonctionnement des écoles normales, 1914-1917 ; transformation des écoles normales en hôpitaux, et travaux de réparation, après leur restitution au département, 1914-1917.

  

4 T – Instruction publique, sciences et arts [en ligne]

  

3 U – Tribunaux de première instance

Tribunal de première instance de La Roche-sur-Yon

  • 3 U 1/735-749 : Jugements d’adoption de pupilles de la Nation (1918-1939)
  • Jugements déclaratifs de décès sont reliés avec les jugements civils (pièces de procédures 1916-1922, cotées 3 U 1/793-814)

Tribunal de première instance de Fontenay-le-Comte

  • 3 U 2/835-838, 841 : Jugements d’adoption de pupilles de la Nation (1918-1939)
  • 3 U 2/817 : Jugements déclaratifs de décès (1901-1938)

Tribunal de première instance des Sables-d’Olonne

  • 3 U 3/609-614 : Jugements d’adoption de pupilles de la Nation (1918-1945)
  • 3 U 3/269-272, 275-281, 283-289 : Dossiers d’instance et jugements déclaratifs de décès de militaires (1917-1922)

  

1 X – Administration hospitalière

  • 1 X 194 : Pièces concernant les aliénés évacués des asiles du Nord, du Pas-de-Calais et de la Seine : états nominatifs, certificats médicaux, correspondance, 1914-1929

  

5 ETP – Fonds du haras de La Roche-sur-Yon (1807-2004)

  • 5 ETP 441 : Recensement des chevaux, achats de la remonte militaire et saillies pendant la Première guerre mondiale : listes des chevaux achetés par les dépôts de remonte militaire de Fontenay-le-Comte et Angers, états des juments de la remonte mises en dépôt chez les éleveurs pour être saillies, état des chevaux réquisitionnés. 1913-1919

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