Rechercher dans le cadastre : l'exemple du Bois Jaumier à Saint-Maixent-sur-Vie

Les inventaires du cadastre de toutes les communes du département sont disponibles en ligne sur ce site :  Inventaires et catalogues en ligne > Fisc, Hypothèques, Domaines > Cadastre. Vous y trouverez les plans du cadastre napoléonien (1re moitié du XIXe siècle) et ceux de la rénovation (entre 1932 et 1977) mais aussi les tableaux indicatifs, fiches d’état de section et matrices, utilisés par les services du cadastre jusqu’en 1980. Car le cadastre ne se limite pas à quelques plans. Outil de la perception de l’impôt foncier, il est aussi constitué de registres qui, faute de mise à jour des plans, permettent de retracer l’histoire de la propriété foncière. 

A travers l’exemple du village du Bois-Jaumier, à Saint-Maixent-sur-Vie, présenté ici, découvrez quelques richesses de la documentation cadastrale. 

   

Zoom sur les plans

Et aussi sur les états de section et les matrices

La maison du Bois Jaumier dans le cadastre rénové (1933-1979)

Et dans le cadastre napoléonien (1831-1932)

Le moulin

La maison fantôme

Voilà retracée une partie de l’histoire du Bois Jaumier

  

Zoom sur les plans

Aujourd’hui, le village du Bois-Jaumier est composé d’une unique maison. 

Saint-Maixent-sur-Vie. A gauche : photographie aérienne de l’IGN (géoportail.gouv.fr) ; à droite : extrait du plan cadastral actuel, section A, 2018 (cadastre.gouv.fr) 

  

La comparaison des plans actuel (2018), rénové (1933) et napoléonien (1830) permet de constater que ce village a beaucoup évolué au cours de cette période. 

En 2018, une seule maison ; en 1933, deux corps de bâtiments et en 1830, le village ne s’appelle pas Bois Jaumier mais Moulin du Bois Jaumier… 

Saint-Maixent-sur-Vie, section A, 2018, 1933, 1830  

  

Pour faire l’histoire de la maison actuelle, 1re étape, décisive : identifier la parcelle concernée. En effet les références cadastrales évoluent : une référence de parcelle doit toujours être datée. 

Elle est aujourd’hui référencée A 109, et ce depuis la rénovation en 1933 (les numéros de parcelles sont en orange).  

Saint-Maixent-sur-Vie, extrait du plan minute de rénovation, section A, 1re feuille, 1933,  2238 W 239/2 

  

La comparaison des plans permet d’affirmer que, sur le plan napoléonien, cette maison n’est pas encore construite mais qu’elle le sera sur une portion de la parcelle A 77.  

Saint-Maixent-sur-Vie, extrait du plan du cadastre napoléonien, section A, 1re feuille, 1830, 3 P 239/2 

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Et aussi sur les états de section et les matrices

En plus de ces plans, les services du cadastre produisent plusieurs types de documents permettant d’assurer la perception de l’impôt foncier : 

  • Les états de section (ou tableaux indicatifs) : à l’ouverture du cadastre, dans l’ordre des parcelles, ils permettent d’identifier le 1er propriétaire. Dans le cadastre napoléonien, ils prennent la forme de registres, dans le rénové ce sont des fiches. Ils permettent d’accéder aux matrices.
  • Les matrices : matrices des propriétés foncières puis matrices des propriétés bâties et non bâties. Ce sont les registres dans lesquels sont portées les données relatives aux propriétaires et à leur patrimoine. La notion de « propriétés non bâties » correspond en fait à la totalité des terrains, qu’il y ait ou non construction. Les « propriétés bâties » sont en fait les élévations des bâtiments à usage d’habitation, qui font l’objet d’une imposition spécifique.

Les dates portées dans ces matrices ne sont pas à proprement parler les dates des changements de propriétaires mais celles du changement de contribuable. La plupart du temps, quand les déclarations sont faites dans les règles au fisc, il faut compter 2 ans entre l’acte (vente, don, succession…) et sa prise en compte par le cadastre. 

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La maison du Bois Jaumier dans le cadastre rénové (1933-1979)…

Fiche d’état de section des propriétés non bâties, parcelle A 109, 30 W 895 

Les fiches d’état de section du cadastre rénové sont une mine d’information. A chaque fiche correspond une parcelle dont elle indique : la superficie, les différents propriétaires successifs (par leur numéro de compte), les éventuelles modifications ainsi que la possible existence d'un document d'arpentage (DA). Certains modèles présentent même la concordance avec le cadastre napoléonien (années 1930). Rangées par section puis par parcelle, elles sont mises à jour jusqu’en 1979.  

La case nature de culture comprend la mention « sol » : il s’agit donc d’un terrain sur lequel une maison est construite. Ce terrain mesure, pour le cadastre, 280m². 

Les numéros de comptes, renseignés sur la fiche, et la table des comptes avec les noms des propriétaires (conservée dans la matrice, 1977 W 375), permettent de faire la liste des propriétaires de 1933 à 1979 : 

  • 1933-1959 : BARRETEAU Eugène époux Bardin puis sa veuve (17)
  • 1959-1960 : BARRETEAU Eugène époux Payraudeau (359)
  • 1960-1968 : NEVEU Eugène (382)
  • 1968-          : veuve et héritiers d’Eugène NEVEU (496)

La fiche d’état de section des propriétés bâties (30 W 898) indique que la maison suit les mêmes changements de propriétaires et ne connait pas d’évolution notable, si ce n’est quelques réévaluations fiscales. 

  

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… et dans le cadastre napoléonien (1831-1932)

Dans le cadastre napoléonien, la recherche pourrait aussi se faire à partir de l’origine et du nom du premier propriétaire dans le cadastre. Mais s’agissant d’une parcelle plusieurs fois divisée entre 1831 et 1932, il est plus simple de retracer son histoire à partir du nom du propriétaire en 1932, normalement Eugène BARRETEAU époux BARDIN. Son nom dans la table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties renvoie au folio 8 :  

Matrice des propriétés non bâties, folio 8, 1913-1932, 3 P 2749 

  

Eugène BARRETEAU époux Bardin possède plusieurs morceaux de la parcelle A 77 (pour un total de 33 ares 24 ; la parcelle mesure au total 40 ares 30 centiares) : le petit « p » derrière le numéro de parcelle indique que celle-ci a fait l’objet d’une division, d’un partage. 

La ligne qui nous intéresse, celle sur laquelle se situe la maison est la première, comme l’indique la nature de la propriété « sol et cour ». Elle mesure alors 300m². 

Eugène BARRETEAU époux Bardin est devenu propriétaire en 1920, succédant à Jean-Baptiste BARDIN. Il est à noter que, même si les biens appartiennent en propre à une femme, ils sont toujours portés par le cadastre au compte de son mari. 

L’absence d’indication dans la colonne mutation indique que cette parcelle est restée à ce compte de l’ouverture du registre à sa clôture, donc de 1913 à 1932. 

  

Pour continuer à remonter l’histoire de cette parcelle, il faut passer dans la matrice des propriétés foncières qui couvre la période 1831-1914 et chercher dans la table alphabétique le nom de Jean-Baptiste BARDIN. 

Matrice des propriétés foncières, folio 235, 1831-1914, 3 P 2746 

  

Son compte, au folio 235, montre qu’il a acquis en 1885, 13 ares 33 de la parcelle A 77, en nature de « terre ». En 1908, il en cède une partie et conserve 6 ares 27, l’équivalent ensuite de la superficie de la maison et du jardin… Ces 6 ares 27 déclarés en nature de « terre » pourraient correspondre à la maison recherchée. 

Le compte dudit Jean-Baptiste BARDIN dans la matrice des propriétés bâties montre que celui-ci a effectivement déclaré la construction d’une maison (CN = construction nouvelle) sur la parcelle A 77 pour l’année 1895. 

Matrice des propriétés bâties, case 102, 1882-1911, 3 P 2747 

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Le moulin

Pour compléter l’histoire du village du Bois Jaumier, rapide coup d’œil sur le moulin. 

Le cadastre nous apprend qu’il existe au moment de la levée des plans. Pour remonter à ses origines, ce sont d’autres outils qu’il faudra utiliser : sa présence sur la carte de Cassini [1] prouve qu’il existait déjà vers 1750… 

Carte de Cassini, vers 1750 (gallica.bnf.fr) 

  

Dans le cadastre, le tableau indicatif nous apprend que le moulin (parcelle A 78) et son cerne (parcelle A 79) appartiennent en 1831, à Laurent Doux, meunier, et consorts. 

Tableau indicatif, section A, 1831 ( 3 P 2745, vue 4) 

  

Le tableau indicatif, dressé à la création du cadastre dans la commune, liste dans l’ordre des sections (de A à …) puis des numéros de parcelles (de 1 à …), les noms des propriétaires. La recherche se poursuit ensuite dans les registres ou « matrices » : une feuille est établie pour chaque propriétaire avec l’ensemble des parcelles qu’il possède dans la commune. Un système de renvoi permet de connaitre les noms des propriétaires précédents et suivants. La matrice des propriétés foncières (3 P 2746) puis matrice des propriétés non bâties (3 P 2749) permet de faire la liste des propriétaires successifs des parcelles A 78 et A 79 :  

1831-1873  Laurent DOUX, meunier, partage la copropriété avec plusieurs membres des familles DOUX et MORNET (folio 44)
1873-1901

Augustin MORNET (folio 79) pour la ½ 

Pierre TOUZEAU (folio 187) pour l’autre ½ 

1901-1932 Pierre TOUZEAU (folio 187 puis folio 200) pour la totalité

La matrice des propriétés bâties (3 P 2747-2748), ouverte en 1882, permet de retracer l’histoire du bâtiment : Pierre TOUZEAU fait agrandir ce moulin pour 1905 (AC = augmentation de construction). 

Matrice des propriétés bâties, 1882-1911, case 70 (3 P 2747) 

  

Avant de le faire démolir pour 1914. 

Matrice des propriétés bâties, 1911-1932, case 97 (3 P 2748) 

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La maison fantôme

Quant à la maison qui fait une brève apparition sur le cadastre rénové, elle est construite en 1872 (imposée pour 1875), à cheval sur la parcelle A 77 et la parcelle A 459, gagnée sur la voie publique (et donc non signalée sur le plan). Elle est à ce titre, non seulement dans la matrice des propriétés foncières (3 P 2746, folio 188) mais aussi dans les augmentations et diminutions (3 P 3672, vue 6).  

Augmentations et diminutions, 1831-1914 ( 3 P 3672, vue 6) 

  

Divisée au moment de la rénovation, la maison située sur la parcelle A 111 est considérée comme une ruine (et n’est donc plus imposée) à compter de 1943 ; l’autre, sur la parcelle A 112, est démolie en 1955.  

Fiches d’état de section des propriétés bâties, 1933-1981 (30 W 898) 

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Voilà retracée une partie de l’histoire du Bois Jaumier…

    

> En complément, consultez les fiches pratique : 

Découvrir le cadastre

Faire l'histoire d'une propriété

et visitez l'exposition virtuelle : 

•  Les plans du cadastre napoléonien : des histoires de paysages

   

> Vous souhaitez consulter le cadastre de votre commune ?

Faites une  recherche sur le site des Archives de la Vendée en demandant « cadastre +nom de la commune » et consultez les inventaires.

Les plans et les tableaux indicatifs sont numérisés et accessibles en ligne. La plupart des autres registres sont consultables sous leur forme originale en salle de lecture où le personnel pourra vous guider dans votre recherche.

   

[1] Carte géométrique de la France dressée sur ordre de Louis XV par la famille Cassini (échelle environ 1 : 86 400). Elle est la première établie en s’appuyant sur une triangulation géodésique. 

  

Mise en ligne janvier 2019 

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