Les répertoires de notaires en ligne

Me Arnaud, notaire à La Châtaigneraie entre 1895 et 1930 (portrait extrait du "Dictionnaire biographique et album de la Vendée", BIB 1544

Les Archives de la Vendée ont commencé depuis plus d’un an la numérisation des répertoires de notaires. La première partie des images est mise en ligne aujourd’hui dans  l'Etat des fonds des notaires ; elle concerne l’arrondissement de Fontenay-le-Comte du XVIIe siècle jusqu’au début du XXe. Celui-ci n’est toutefois pas encore complètement couvert : les anciens cantons de Sainte-Hermine et de Saint-Hilaire-des-Loges devraient être disponibles d’ici peu. Ainsi 276 résumés d’exercices de notaires sur les 425 dont nous disposons pour cet arrondissement sont déjà en ligne pour près de 33 000 images. 

  

La tenue des répertoires

Les répertoires les plus anciens sont conservés depuis le début du XVIIe siècle pour la région de Fontenay-le-Comte. A cette époque, il s’agit d’une simple liste des actes dressés par le notaire (date, type d’acte,…). Puis les répertoires se font plus complets, se partagent en colonnes et deviennent enfin de véritables résumés des actes. 

Ils sont tenus en double depuis 1791, l’un des deux exemplaires étant remis au greffe de la juridiction dont dépendent les notaires. Vous pouvez donc les trouver sous trois cotes différentes : en sous-série 3 E, s’ils ont été versés par l’étude elle-même, en série L (période révolutionnaire) et sous-série 8 U (1800-1940), s’ils nous sont parvenus par versement des tribunaux. 

  

Le programme de numérisation  

Ces collections parallèles sont versées aux Archives depuis le XXe siècle. Cependant elles sont rarement complètes. Il a donc été décidé de « piocher » dans chacune d’elles pour constituer une collection la plus complète possible que l’on a reproduite. L’état des fonds précise la collection – ou la partie de celle-ci – qui a été numérisée. 

  

Premier répertoire de Me Arnaud, notaire à La Châtaigneraie, dont l'exercice débute au 27 avril 1895 ( 8 U 42

     

La consultation des répertoires numérisés

Quelle que soit la longueur de l’exercice du notaire, l’ensemble de ses répertoires a été réuni en un seul lot d’images et l’on a pris soin de préciser les vues de chacune des années concernées. 

Notez que les tables alphabétiques des clients des notaires – lorsqu’elles nous sont parvenues – ont également fait l’objet d’une numérisation. 

   

  

  

  

L’intérêt des répertoires

Le gnomon, emblème du notariat 

La consultation des répertoires permet de retrouver rapidement un acte pour peu qu’on en connaisse la date approximative sans toutefois disposer du nom du notaire qui l’a rédigé. En présentant ces répertoires à partir de l’état des fonds des notaires, on peut avoir accès à tous les répertoires tenus dans une même résidence, étude par étude, à une époque donnée. 

Le notaire est le témoin du quotidien, sous l’Ancien Régime comme au XIXe siècle. On découvre à la lecture de ses minutes, les modes de vie, les habitudes religieuses, les pratiques culturelles des personnes qui s’adressent à lui. Le généalogiste trouvera ainsi dans les répertoires tous les actes importants passés par plusieurs générations de ses ancêtres ; la famille reste en effet fidèle à son notaire qui peut consigner contrats de mariage, testaments, contrats d’apprentissage, inventaires après décès et tout autre acte important pour la gestion de ses biens. 

Les répertoires sont également indispensables à qui s’intéresse à l’histoire économique ou à l’histoire sociale d’une région puisque l’on peut découvrir l’activité de celle-ci grâce aux types d’actes passés par les notaires qui y résident (ventes, baux, procès-verbaux de visites de biens,…) 

  

Un point d’étape

L’opération de numérisation des répertoires va s’étendre sur toute l’année 2020. Une mise en ligne intermédiaire (été 2020) devrait permettre de couvrir intégralement l’arrondissement de Fontenay-le-Comte ainsi qu’une grande partie de l’arrondissement de La Roche-sur-Yon. Une nouvelle actualité vous tiendra au courant. 

  

N’oubliez pas de consulter les minutes d’Ancien Régime qui ont fait l’objet de dépouillement et qui sont déjà mises en ligne (bouton "Consulter", menu " Inventaires et catalogues en ligne", rubrique "Notaires : minutier d’Ancien Régime numérisé et analysé"). Vous pouvez également faire une recherche à partir d’un nom de personne grâce au menu Rechercher sur le site ; les résultats sont dans les bases de données. 

Consulter les répertoires de notaires dans l'Etat des fonds des archives notariales 

Date de publication : 17 mars 2020

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