310.000 actes notariés des XVIe-XVIIIe siècles désormais en ligne

Portrait de Jean-Alfred Savinaud, notaire à Mareuil-sur-Lay, qui bénéficie d’une fiche biographique dans le Dictionnaire des Vendéens 

Les versements réguliers effectués par les notaires de Vendée aux Archives départementales, l’identification et le classement de leurs actes, ainsi que le programme de numérisation orienté principalement sur des minutes antérieures au 19e siècle, amènent des évolutions constantes dans l’état des fonds des archives notariales. 

Une mise à jour s’impose donc, et le bilan se définit comme suit : 

Au 1er juin 2015, les 312.289 actes notariés numérisés totalisent 737.003 vues accessibles sur le site internet, mais ne représentent « que 200 mètres linéaires » sur les 1,5 km d’archives notariales conservées aux Archives départementales. Retrouvez les à la rubrique « Consulter », « Archives numérisées », «  Minutes notariales ». 

Depuis dix mois, le dépouillement pièce à pièce des actes passés par les notaires de La Châtaigneraie et de son canton fait partie intégrante du travail préparatoire à leur numérisation. Les contrats de mariage, testaments, inventaires après décès, actes de communautés d’habitants sont systématiquement relevés avec leur numéro de vue. Les actes remarquables (minutes inhabituelles par leur contenu, les noms des parties ou les sujets concernés) seront prochainement rajoutés à cette liste avec une analyse permettant d’en révéler la pertinence. L’examen minutieux de toutes les minutes produites avant 1807 a permis de mettre au jour l’existence de plusieurs dizaines de notaires encore inconnus du 16e au 18e siècle. L’opération concernant La Châtaigneraie a permis d’accroitre de 44.835 vues l’offre déjà mise en ligne.  

Parallèlement, depuis décembre dernier, les actes passés entre 1605 et 1806 par les notaires de Chaillé-les-Marais ont également bénéficié du même traitement, et représentent un ajout de 21.151 vues. 

Il faut noter que l’accroissement du minutier se poursuit par des versements réguliers. Ainsi, depuis un an, les minutes notariales de Luçon (3 E 47-49, 1879-1934), La Châtaigneraie (3 E 54-55, 1897-1930), Saint-Pierre-du-Chemin (3 E 57, an IX-1933), Croix-de-Vie (3 E 77, 1900-1925), Saint-Gervais (3 E 92, XVIIe-XXe s.), Challans, Soullans et La Garnache (3 E 87-89, 1708-1900) ont été versées et classées et sont consultables en salle de lecture ; le détail figure dans le présent «  état des fonds ». 

Il est simple de retrouver les actes d’une étude ou ceux passés à un lieu précis par le menu «  Rechercher sur le site » grâce à une recherche croisée (exemple : « notaire Caillé », ou « Caillé Luçon » ou « Caillé 1934 » ou « notaire Luçon 1934 »). Les notaires bénéficient également de fiches biographiques dans le Dictionnaire qui leur est dédié, dictionnaire régulièrement enrichi. 

   

Pour information : les termes « minute », « acte notarié », « grosse » sont définis dans le Glossaire. 

Date de publication : 22 juillet 2015

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