Les premiers essais

Un cadastre parcellaire dans la lignée de la tentative par masses de cultures
Plan du cadastre par masses de cultures de Saint-Martin-des-Fontaines (Arch. nat., F 31/162)

Plan du cadastre par masses de cultures de Saint-Martin-des-Fontaines (Arch. nat., F 31/162). 

Un premier projet de cadastre général par masses de cultures avait été décidé par arrêté du 12 brumaire an XI (3 novembre 1802). Douze communes vendéennes furent ainsi représentées, chacune sur une seule feuille : La Limouzinière, Triaize, Chaix, Montreuil, Fontaines, Denant, Tesson, Saint-Martin-des-Fontaines, L'Aiguillon-sur-Mer, La Tranche, Angles et Curzon (ces 12 feuilles sont conservées aux Archives nationales, sous la cote F31/162). 

Mais les plans réalisés se révélèrent rapidement imparfaits – l’absence de représentation des parcelles ne permettant pas de répondre au souhait de Napoléon Ier de faire du cadastre le complément du Code civil, pour la garantie de la propriété individuelle. La loi du 15 septembre 1807 instaura donc le cadastre parcellaire français, appelé cadastre napoléonien, dont la gestion fut déléguée aux départements, et non plus à l'Etat. 

Plan du cadastre napoléonien dit « primitif » de Saint-André-d'Ornay, section D de l’Angelmière, 1ère division, [1808-1809] (Arch. mun. La Roche-sur-Yon, 4 Fi 383)

Plan du cadastre napoléonien dit « primitif » de Saint-André-d'Ornay, section D de l’Angelmière, 1ère division, [1808-1809] (Arch. mun. La Roche-sur-Yon, 4 Fi 383). 

Légende par nature de culture (détail du plan ci-dessus)

Légende par nature de culture (détail du plan ci-dessus). 

Le plan cadastral de Saint-André-d'Ornay exposé ici est l’un des tout premiers cadastres parcellaires, puisque réalisé entre 1808 et 1809, cependant il renseigne également sur la nature des cultures – une légende détaillant la signification des différentes couleurs sur chaque feuille. 

Les communes de Saint-André-d’Ornay et du Bourg-sous-la-Roche ont été rattachées à celle de La Roche-sur-Yon par arrêté préfectoral du 7 juillet 1964, devenant ainsi des quartiers du chef-lieu départemental. 

Qu’appelle-t-on le cadastre « primitif » ? L’exemple de Chasnais

Le canton de Luçon – dont dépend la commune de Chasnais – fait partie des cinq cantons de Vendée (avec ceux de Fontenay-le-Comte, Saint-Hilaire-des-Loges, Moutiers-les-Mauxfaits et La Roche-sur-Yon) pour lesquels une première campagne de cadastration a été menée dès 1807. Par la suite, vers 1840, alors que s’achevaient les opérations dans le reste du département, il fut décidé de reprendre toute la cadastration de ces cinq cantons, rendant ainsi caduque la première collection de plans et de matrices. Cette collection, baptisée par commodité cadastre « primitif », a en effet été jugée peu fiable, notamment en raison du manque de formation des géomètres. 

Plan du cadastre napoléonien dit « primitif » de Chasnais, tableau d’assemblage, 1813 (Archives dép. Vendée, 3P_058_AD_001).

Plan du cadastre napoléonien dit « primitif » de Chasnais, tableau d’assemblage, 1813 (Archives dép. Vendée, 3P_058_AD_001). 

Drapeaux indiquant les signaux (détails du plan ci-dessus)

Drapeaux indiquant les signaux (détails du plan ci-dessus). 

Sur le tableau d’assemblage ci-dessus, de petits drapeaux bleus symbolisent les signaux utilisés pour établir le canevas géométrique, sur la base duquel sera levé le plan. Quatre de ces points sont placés sur le même alignement qu’un moulin à vent d’une commune voisine, le canevas pouvant intégrer des points de repérage situés en dehors du territoire à cadastrer. 

Rose des vents (détail du plan ci-dessus)

Rose des vents (détail du plan ci-dessus). 

Un soin tout particulier a été apporté à la rose des vents, à huit branches, sur laquelle est portée l’indication du Nord magnétique. La différence d'angle que l'on peut observer sur une boussole entre les deux Nord, magnétique et géographique, est appelée déclinaison magnétique. Cette différence varie avec le temps, en raison de la migration permanente du pôle Nord magnétique. 

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