Info de dernière minute : l’opération de numérisation des répertoires de notaires est bouclée !

Portrait de Marie Louis René Doussaint, notaire à La Roche-sur-Yon 

Les Archives de la Vendée ont commencé la numérisation des répertoires de notaires en 2018. Cette opération concerne les répertoires datant du XVIIIe siècle (très peu de répertoires conservés avant 1750 toutefois) jusqu’au début du XXe. 

Après une première publication en mars 2020 des répertoires de l’arrondissement de Fontenay-le-Comte, c’est désormais l’intégralité du département qui est couvert. Les images correspondantes sont mises en ligne aujourd’hui dans l’État des fonds des notaires. Ainsi les résumés de 1100 exercices de notaires sont disponibles sur ce site pour plus de 94 000 images. 

    

Tenue des répertoires et principes de numérisation

Pour les arrondissements de La Roche-sur-Yon et des Sables-d’Olonne, les répertoires ne sont conservés massivement qu’à partir du dernier quart du XVIIIe siècle. Il s’agit encore d’une simple liste des actes dressés par le notaire (date, type d’acte,…). Puis les répertoires se font plus complets, se partagent en colonnes et deviennent enfin de véritables résumés des actes. 

Entête du répertoire du notaire apostolique, René-Estienne Chouteau, de Mareuil ( 3 E 49/291

On trouvera également, dans l’ensemble numérisé, des répertoires de notaires apostoliques chargés de dresser des actes dans lesquels l’Église est partie prenante. 

Les répertoires sont tenus en double depuis 1791, l’un des deux exemplaires étant remis au greffe de la juridiction dont dépendent les notaires. Ces collections parallèles (celle des notaires et celle des greffes) sont versées aux Archives depuis le XXe siècle mais elles sont souvent lacunaires. Il a donc été décidé de « piocher » dans chacune d’elles pour constituer une collection la plus complète possible que l’on a reproduite. L’état des fonds précise la collection – ou la partie de celle-ci – qui a été numérisée. 

La consultation des images est facilitée car l’on a pris soin de préciser les vues de chacune des années concernées par l’exercice du notaire. 

Les différentes tables conservées (de clients, par type d’actes...) ont également fait l’objet d’une numérisation. 

  

L’intérêt des répertoires

Table des testaments reçus par Me Boisson, notaire à Mouchamps ( 3 E 21/20

La consultation des répertoires permet de retrouver rapidement un acte pour peu qu’on en connaisse la date approximative sans toutefois disposer du nom du notaire qui l’a rédigé. En présentant ces répertoires à partir de l’état des fonds des notaires, on peut avoir accès à tous les répertoires tenus dans une même résidence, étude par étude, à une époque donnée. 

Le notaire est le témoin du quotidien, sous l’Ancien Régime comme au XIXe siècle. On découvre à la lecture de ses minutes, les modes de vie, les habitudes religieuses, les pratiques culturelles des personnes qui s’adressent à lui. Le généalogiste trouvera ainsi dans les répertoires tous les actes importants passés par plusieurs générations de ses ancêtres ; la famille reste en effet fidèle à son notaire qui peut consigner contrats de mariage, testaments, contrats d’apprentissage, inventaires après décès et tout autre acte important pour la gestion de ses biens. 

Les répertoires sont également indispensables à qui s’intéresse à l’histoire économique ou à l’histoire sociale d’une région puisque l’on peut découvrir l’activité de celle-ci grâce aux types d’actes passés par les notaires qui y résident (ventes, baux, procès-verbaux de visites de biens,…) 

  

Rappel

N’oubliez pas de consulter les minutes d’Ancien Régime qui ont fait l’objet de dépouillement et qui sont déjà mises en ligne (Bouton « Consulter », Menu «  Inventaires et catalogues en ligne », rubrique « Notaires : minutier d’Ancien Régime numérisé et analysé) ». Vous pouvez également faire une recherche à partir d’un nom de personne grâce au menu «  Rechercher sur le site » ; les résultats sont dans les « bases de données ». 

Consulter les répertoires des notaires 

Date de publication : 21 mai 2021

Retour en haut de page